Registre des délibérations de la Région Occitanie
Source : data.laregion.fr (migré) — synchronisé le 19 nov. 2026 · cette source
Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017. En savoir plus sur les Assemblées Plénières de la Région Occitanie https://www.laregion.fr/les-assemblees-plenieres En savoir plus sur les Commissions Permanentes de la Région Occitanie… Lire la suite
Région Occitanie · Service non précisé par la source
- À jourdonnées modifiées le 5 juin 2026 · fréquence déclarée : Annuelle · contrôlé le 19 nov. 2026
- Non conforme au schémaNon conforme au schéma scdl/deliberations 2.1.6 : 7326 valeurs non conformes (DELIB_MATIERE_CODE : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_NOM : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_CODE : format non respecté ×316). En-têtes en minuscules (comparés sans tenir compte de la casse).le schéma
- Licence : Licence Ouverte / Open Licence version 2.0Crédit : Région Occitanie
- Aucune donnée personnelle
- Service : Service non précisé par la source
Chargement des lignes…
- Enregistrements
- 10 834
- Producteur
- Région OccitanieService non précisé par la source
- Dernier changement des données
- 5 juin 2026Date annoncée par la source : 16 nov. 2026Fréquence déclarée : Annuelle
- Synchronisé
- 19 nov. 2026
Données personnellesAucune donnée personnelle
Aucune colonne de contact ou d'identité de personne relevée à l'import (noms et valeurs examinés).
Schéma
Non conforme à son schémaNon conforme au schéma scdl/deliberations 2.1.6 : 7326 valeurs non conformes (DELIB_MATIERE_CODE : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_NOM : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_CODE : format non respecté ×316). En-têtes en minuscules (comparés sans tenir compte de la casse).le schéma
À propos de ce jeu de données
Registre des délibérations de l'institution régionale à partir de l'année 2017.
En savoir plus sur les Assemblées Plénières de la Région Occitanie
https://www.laregion.fr/les-assemblees-plenieres
En savoir plus sur les Commissions Permanentes de la Région Occitanie
https://www.laregion.fr/La-Commission-Permanente-35299
En savoir plus sur les Commissions Sectorielles de la Région Occitanie
- Complétude des métadonnées
- 75 / 100
Anciennes adresses
L’adresse de ce jeu sur un des huit portails OpenDataSoft d’aujourd’hui. Elle redirige vers cette page.
https://data.laregion.fr/explore/dataset/registre_deliberations/
Téléchargements
- Registre des délibérations de la Région Occitanie (table)Copie conservée dans ce catalogue · Toutes les lignes de `registre_deliberations` (data.laregion.fr), copiées dans le DataStore CKAN, noms de colonnes d'origine. Licence à la source : Licence Ouverte v2.0 (Etalab).Non conforme à son schémaNon conforme au schéma scdl/deliberations 2.1.6 : 7326 valeurs non conformes (DELIB_MATIERE_CODE : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_NOM : valeur obligatoire manquante ×3500; DELIB_MATIERE_CODE : format non respecté ×316). En-têtes en minuscules (comparés sans tenir compte de la casse).
API et métadonnées
Les mêmes données pour les programmes : les métadonnées du jeu aux formats CKAN et DCAT-AP, et sa table en JSON.
Métadonnées (format CKAN package_show)
curl '/data/datasets/registre_deliberations.json'
Table « Registre des délibérations de la Région Occitanie (table) » en JSON
curl '/data/tables/6c119f56-fa9d-42f9-bea4-0d5298e9d5c3.json'
Format DataStore de CKAN : les colonnes, puis les lignes.
Sur le service CKAN de la PoC : /api/3/action/package_show?id=registre_deliberations · Documentation pour les développeurs