Organizacions · Gers
SAGE Neste et rivières de Gascogne
18 conjunts de dades · allotjat per Département du Gers
Obligacions de publicació
La base comuna de dades locals (SCDL), calculada a partir de les metadades del catàleg.
- absentDeliberacions
- absentPressupost
- absentSubvencions
- absentMercats públics
0 categories de dades de gran valor (UE) presents
Dades modificades recentment
Les 657 communes concernées par le SAGE NRG
Communes des 6 départements dont tout ou partie est intégré dans le périmètre réglementaire (arrêté inter-préfectoral du 24/8/2020) du SAGE Neste et Rivières de Gascogne. La…
Collectivités compétentes en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations du SAGE NRG
Territoires d'intervention de la compétence GEMAPI par les structures compétentes sur le périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne. Couche créée à partir des statuts des…
Zones humides recensées sur le périmètre du SAGE NRG
Zones humides effectives (zones à caractère humide avéré au sens du Code de l'Environnement (art. L.211-1)) sur le périmètre du SAGE Neste et Rivières de Gascogne répertoriées…
Structures en charge de l'assainissement collectif des eaux usées par commune du SAGE NRG
Structures en charge de la gestion de l'assainissement collectif des eaux usées domestiques (via une station d'épuration) par commune du SAGE Neste et Rivières de Gascogne en…
Bassins versants formant le périmètre du SAGE NRG
Bassins versants formant le périmètre réglementaire du SAGE Neste et Rivières de Gascogne La Commission Locale de l’Eau Neste & Rivières de Gascogne, en charge de l’élaboration…
Canal de la Neste
Tracé du canal de la Neste La Commission Locale de l’Eau Neste & Rivières de Gascogne, en charge de l’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux, met à…